Espace documentation

(Page en constante évolution)
- Juridique
- Santé
- Technique
- Environnement
- Sécurité
- alternatives
- videos
Arrêté du 9 avril 2019 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2521 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement - Enrobage au bitume de matériaux routiers
Sujet : Arrêté du 9 avril 2019
Source : legifrance.gouv
Usine de bitume Ferrals-les-Corbières : l'avis défavorable et sans réserves du commissaire Michel Nuttin
Sujet : Le commissaire enquêteur émet un «avis défavorable et sans réserves» quant à l’implantation de cette centrale d’enrobé à chaud. Dans son rapport il en précise les raisons. Son avis étant simplement consultatif, c’est désormais aux services de l’État (préfecture) de trancher.
Source : La Dépêche
le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a annulé l’autorisation d’exploiter la centrale d'enrobage de Ville-sous-la-Ferté (Aube)
Sujet : Après maintes recherches et une étude très approfondie de l’ensemble du dossier du pétitionnaire et de l’arrêté préfectoral, en première instance, sans contestation possible, le président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a débouté de sa demande d’exploitation la SARL Poirier et a annulé l’arrêté préfectoral du 11 octobre 2019 autorisant l’exploitation de la centrale d’enrobage
Source : Reporterre
Les HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycyliques) : problématique lors du recyclage des enrobés bitumineux
Sujet : Une méthodologie analytique permettant la détection et la quantification des HAP dans les agrégats d’enrobés est développée au sein du service Chimie du laboratoire d’Aix-en-Provence du Cerema Méditerranée. Elle apporte des réponses aux maîtres d’ouvrages qui prévoient des travaux d’entretien sur leurs chaussées dans le cadre de leur responsabilité en matière de protection des travailleurs et de gestion des déchets.
Source : Cerema
En Charente-Maritime, l'inquiétude des leucémies de Saint-Rogatien
Sujet : Ce mercredi 16 octobre, c’est la journée « Qualité de l’air » sur France Bleu et France 3. A cette occasion, nous nous penchons sur le dossier de Saint-Rogatien, où, en quatre ans, quatre enfants ont déclaré des leucémies, à proximité d’usines.
Source : France Bleu
Soupçons de conflits d’intérêts concernant la future usine d’enrobage à Montans
Sujet : ENQUÊTE FRANCE 3 OCCITANIE. Déjà particulièrement décriée par des opposants, l’usine d’enrobage de Montans (Tarn) pourrait être de nouveau prise dans la tourmente. Des soupçons de conflits d’intérêts pèsent sur le président de la communauté d’agglomération Gaillac/Graulhet et l’entreprise Laclau TP.
Source : France 3
Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux
Sujet : Les retombées atmosphériques issues des émissions d’une installation industrielle sont constituées de gaz et/ou de particules qui restent en suspension dans l’air ambiant (concentrations dans l’air) et/ou se déposent dans les différents compartiments environnementaux (sols, végétaux,…). Ces retombées, en fonction des substances et de l’usage des milieux, pourront conduire à une exposition des populations par inhalation ou par ingestion.
L’objectif d’une surveillance environnementale est de disposer de résultats de mesure qui vont permettre, à travers des campagnes de mesures ponctuelles et hors situations accidentelles, de déterminer si les retombées locales des émissions atmosphériques d’un site risquent de dégrader l’environnement, et auquel cas, évaluer le potentiel impact sur l’exposition des populations.
Dans ce contexte, ce guide apporte non seulement la méthodologie pour définir le polluant à suivre, la métrologie à mettre en œuvre, le choix des emplacements et la période de mesures, mais également la démarche pour l’interprétation des résultats des campagnes de mesure. Dans cette nouvelle version du guide, des études de cas ont été ajoutées en annexe, afin de rendre ce guide plus pédagogique sur des situations couramment rencontrées.
Source : Ineris
Cambaie (La Réunion) : explosion dans une centrale d’enrobés
Sujet : Peu avant 10 heures ce jeudi 19 mars 2015, une explosion a retenti dans le secteur de Cambaie à Saint-Paul, plus précisément dans l’enceinte d’une centrale d’enrobés, filiale de la SBTPC. Alertés, les sapeurs-pompiers se sont rapidement rendus sur place. La zone a été évacuée par la société. Un feu de cuve à émulsion de bitume a suivi cette explosion.
Source : LINFO.RE
Evaluation des risques sanitaires liés à l'utilisation professionnelle des produits bitumeux et de leurs additifs
Sujet : Évaluation des risques sanitaires liés à l’utilisation professionnelle des produits bitumeux et de leurs additifs
Source : Agence Nationale de Sécurité sanitaire alimentation, environnement, travail (ANSES)
Format : dossier PDF 312 pages
Parution : Septembre 2013